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Cycle d'une non-conformité

Les états d'un constat et les étapes pour traiter une non-conformité, de la correction jusqu'à la clôture avec la vérification de l'efficacité.

Sur cette page

Face à une non-conformité, ISO 27001 exige que vous réagissiez immédiatement, que vous en recherchiez la cause, que vous preniez une action pour qu'elle ne se reproduise pas et que vous vérifiiez si cette action a fonctionné. SofIA Gouvernance guide ce cycle et ne permet pas de clôturer une non-conformité sans en vérifier l'efficacité.

États

État

Signification

Proposition non examinée

L'IA l'a proposé en analysant un rapport externe et personne ne l'a encore accepté. Il s'examine dans Opérations → Rapports externes.

Ouvert

Tout juste relevé ou accepté.

En traitement

Une correction ou un plan d'action est en cours. La création du premier plan le fait passer à cet état.

En vérification

L'action a été mise en œuvre et il reste à vérifier si elle a été efficace.

Clôturé

L'action a été efficace (pour une non-conformité) ou le constat a été résolu.

Écarté

Ne s'applique pas. Il n'est pas supprimé : il sort de la liste et peut être rouvert.

Les étapes d'une non-conformité

Une Non-conformité majeure ou Non-conformité mineure suit ces étapes :

  1. Correction et cause racine : ce que vous avez fait immédiatement et pourquoi c'est arrivé. Voir Enregistrer la correction et la cause racine.

  2. Action corrective : un plan d'action pour éviter que cela se reproduise. Le constat passe En traitement. Voir Créer l'action corrective.

  3. Passer en vérification : lorsque l'action est mise en œuvre. La cause racine est exigée.

  4. Vérifier l'efficacité : si l'action a été efficace, le constat est clôturé ; sinon, il repasse en traitement. Voir Vérifier l'efficacité.

Ouvert → En traitement → En vérification → Clôturé
               ↑                 │
               └─ Non efficace ──┘

Les autres constats

Une Observation, une Opportunité d'amélioration ou un Constat technique peuvent comporter une correction et un plan, mais n'ont besoin ni de cause racine ni de vérification d'efficacité : ils se clôturent avec Fermer depuis Ouvert, En traitement ou En vérification. Voir Clôturer, écarter ou rouvrir un constat.

Si vous changez la classification d'un constat en non-conformité, il suit à partir de ce moment les règles de la non-conformité.

Les boutons du détail

En bas du détail d'un constat, seuls les boutons correspondant à son état apparaissent :

Bouton

Apparaît sur

Enregistrer le traitement

Ouvert, En traitement, En vérification.

Passer en vérification

Ouvert, En traitement.

Vérifier l'efficacité

Non-conformités En traitement ou En vérification.

Fermer

Constats qui ne sont pas des non-conformités, ouverts, en traitement ou en vérification.

Écarter

Ouvert, En traitement, En vérification.

Rouvrir

Clôturé et Écarté.

Examiner dans Rapports externes

Proposition non examinée.

Voir aussi

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